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L'épicerie ouverte que la nuit

Conditions générales de vente

1. Préambule

2. Définitions

3. Acceptation et opposabilité

4. Commandes sur le site

5. Produits

6. Prix et paiement

7. Livraison

8. Droit de rétractation

9. Sécurisation

10. Service client

11. Propriété intellectuelle

12. Responsabilité

13. Garanties

 

14. Données personnelles

15. Force majeure

16. Droit applicable et tribunal compétent

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